Les différents types detrusts
Les différents types detrusts
Il existe une grande variété detrustsdépendant d'une grande diversité de législations applicables. Les cas énumérés ci-après ne seront donc pas limitatifs.
Les pays anglo-saxons ont tendance à opérer une classification en deux catégories :
- lestrustsexprès (express trust) dans lesquels l'intention dusettlorest exprimée, notamment la volonté d'imposer autrusteel'obligation de gérer lesdits biens au profit du bénéficiaire. Sont classés dans cette catégorie lestruststestamentaires (Section I)et lestrusts inter vivosrévocables et irrévocables (Section II), mais également letrustfixe (Section III), letrustsimple(Section IV)et lepurpose trust (Section V) ;
- les trusts présumés (implied trust) dans lesquels l'intention dusettlorn'est pas exprimée, et dont l'existence est déduite du comportement dusettlorou propriétaire des biens. Sont classés dans cette catégorie lestrustsprévus par un texte législatif appelésstaturory trust, lestrustsdont l'existence est présumée dans certaines circonstances (resulting trust)(Section IV), ainsi que lestrustsétablis par déduction, appelésconstructive trust. Ces derniers sont imposés par le tribunal (sans prendre en considération l'intention dusettlor) dans certaines circonstances (par ex., en cas de fraude).
Lestruststestamentaires
Letrusttestamentaire, appelé will trust : le testateur indique dans un testament qu'à son décès, ses biens devront être mis dans untrust. Letrustva naître après son décès (i.e.à la fin duprobate). Letrusteenommé dans le testament n'assumera ses fonctions que lorsque leprobatesera terminé et leprobate estatesera transféré autestamentary trustdont les dispositions seront confirmées dans lefinal order of distribution.
Lestrusts inter vivos
Dans cette catégorie, letrustest fait du vivant du constituant. On en distingue deux types : lestrusts irrévocables et lestrustsrévocables. Ce genre detrustest très courant dans le cadre de la gestion patrimoniale de fortunes privées. Il prend fin à la date de réalisation des conditions prévues par le constituant dans l'acte constitutif.
Pour aller plus loin
Letrustfixe oulive interest trust
Dans ce type detrust, on limite les pouvoirs dutrustee : il a l'obligation de verser tout ou partie des revenus aux bénéficiaires déterminés ou déterminables à l'avance (comme un usufruit). On dit que le bénéficiaire détient unfixed entitlement.
Pour aller plus loin
Lepurpose trustouhonorary trust
Dans ce type detrust, l'enforcer est la personne qui a la charge de veiller à la bonne exécution ; par exemple pour l'entretien d'un animal, d'un monument, ou la lecture de messes. Le bénéficiaire n'a pas la capacité d'agir en justice. Dans ce cas, letrustn'a été constitué qu'en vue de remplir un but.
Leresulting trust
Il s'agit dutrustde restitution, provenant du verbe to result qui signifie faire retour. Ce droit profite à la personne qui a transféré la propriété autrusteeou lui a procuré les moyens de l'acquérir. Par exemple, le beau-père transfère des biens à untrusteepour le bénéfice de son gendre. L'annulation ultérieure du mariage fait du gendre untrusteede son bénéfice,equitable interest, au profit de son beau-père.