Du patrimoine forestier à l'exploitation sylvicole
Du patrimoine forestier à l'exploitation sylvicole
La croissance d'un arbre nécessite de longues années pendant lesquelles il ne produit aucun revenu. Par ailleurs, la forêt est plus facilement gérée dans le cadre d'unités de production importantes. Enfin, seule une gestion durable est réellement efficace. Ainsi, l'existence d'un régime fiscal spécifique se justifie, tant au titre de la propriété(Sous-titre I)que de l'exploitation des bois et forêts(Sous-titre II).
De l'acquisition à la cession de la forêt
L'acquisition(Chapitre I), la propriété(Chapitre II)et la cession(Chapitre III)des bois et forêts bénéficient d'avantages fiscaux favorisant l'investissement sylvicole, subordonnés à certaines obligations à la charge du contribuable.
Pour aller plus loin
L'exploitation de la forêt
La sylviculture relève des activités agricoles. La durée du cycle de production justifie néanmoins une fiscalité propre(Chapitre I). Par ailleurs, les exploitants bénéficient de faveurs fiscales permettant d'optimiser la gestion forestière(Chapitre II).