Adapter son logement aux nouveaux enjeux sociétaux

– D'un défi à l'autre. – Au terme du titre premier, le lecteur a pu juger de la place désormais décisive de l'adaptation du logement aux nouvelles contraintes environnementales, qu'il s'agisse de son propre toit ou d'un bien donné à bail. Les sources en sont diverses : conviction politique, logique économique, ou encore réelle urgence environnementale qui presse le législateur d'agir ou, au moins, de communiquer. L'enjeu, quant à lui, est unique : c'est le maintien de l'utilité, et donc de la valeur du patrimoine-logement. Mais le logement se trouve aussi confronté à d'autres défis, de nature différente, qui résultent de l'évolution de notre société, de nos us et coutumes, de nos standards et de nos besoins. Ces défis sont multiples, tantôt liés à de lentes métamorphoses qui s'étendent sur des décennies, tantôt, au contraire, à de brutales « révolutions », écloses en quelques mois.

– Délimitation du propos. – Certaines de ces évolutions correspondent à des tendances naissantes, et encore globalement inconscientes. Il en est ainsi d'une certaine conception de la propriété, fréquemment rencontrée chez les jeunes générations, tendant à y voir l'aliénation d'une liberté qui passerait, au contraire, par un nomadisme aisé. D'où la recherche de modes d'habitats alternatifs, relayant des périodes de vie solitaires par d'autres en cohabitation, et ayant, en fait, valeur d'expérimentation de différents mode de vie.

Nous ne saurions, par principe, condamner cette approche. L'idée d'axer le logement non plus sur l'appropriation, mais plutôt sur l'usage temporaire d'un bien nous semble non seulement respectable mais en outre constamment mise en œuvre dans certains droits étrangers. Dans une vision plus orientée politiquement, sur laquelle il ne nous appartient pas de nous prononcer, se servir d'un logement sur une période donnée puis en restituer l'usage à une structure collective (privée ou publique) serait aussi un moyen de dépasser les travers d'une civilisation fondée sur la consommation, en retirant (plus ou moins définitivement) ce bien du marché. Nous avons cependant jugé prématurée une tentative d'analyse, voire d'organisation juridique de ces nouveaux types de relation au logement. Tant notre expérience de notaires que de sérieuses études démontrent qu'il existe encore aujourd'hui un large consensus en faveur de l'aboutissement que représente le projet d'acquérir son logement, couramment interprété comme un signe de maturité et d'indépendance.

De même, et au risque de décevoir le lecteur, nous avons aussi choisi de limiter nos développements aux seuls enjeux essentiels. Essentiels, tout d'abord, à une saine politique du logement. Mais essentiels aussi pour tout propriétaire normalement soucieux de la gestion de son patrimoine. Et c'est précisément de ce point de vue, celui, élémentaire, du particulier, propriétaire ou usager de son logement, que nous procéderons à certains constats itératifs (Sous-titre I) , tous reliés par une problématique commune, qui est celle des coûts. Dans un second temps, nous suggérerons quelques pistes de solutions (Sous-titre II).