Letrustsimple ou discrétionnaire
Letrustsimple ou discrétionnaire
Letrustsimple
Untrustest dit simple lorsque les revenus produits par son patrimoine sont nécessairement distribués au fur et à mesure de leur perception par letrustee. On l'appelle simple trust selon la terminologie américaine.
Letrustcomplexe (ou discrétionnaire)
À l'inverse, dans ce type detrustletrusteeadministre les biens affectés, et c'est lui qui possède le droit de décider si l'on verse ou pas les revenus aux bénéficiaires (la discrétion est pour celui qui gère et non pour le bénéficiaire). Le constituant laisse le choix autrusteede distribuer (en favorisant de préférence une distribution lorsque la fiscalité sera plus avantageuse).