Ingénierie notariale et information des parties
Ingénierie notariale et information des parties
Comprendre et analyser pour conseiller et informer les parties
– Plan. – La compréhension par nos clients de leurs engagements et des actes qu'ils signent est indispensable à la sécurité juridique et à l'anticipation du contentieux. Compréhension rime avec pacification.
Face à une augmentation constante du volume des actes et de leurs annexes (Section I), le notaire a un rôle central de conseil et d'information (Section II). Ce devoir de conseil et d'information doit, d'une part, s'exercer avec anticipation et en amont de l'engagement des parties (Section III), en vérifiant et analysant les informations et documents transmis par les parties (Section IV) et, d'autre part, permettre la bonne compréhension de leurs obligations par ces dernières (Section V).
L'ingénierie du notaire consistera ici à anticiper la délivrance de l'information et à l'expliquer.
Constat : une profusion d'informations au détriment d'un consentement éclairé
– Plan. – Dans un souci d'information des parties, la liste des documents et informations devant être remis à un acquéreur immobilier n'a cessé d'augmenter au fil des années. Si l'information des parties est capitale afin d'éclairer leur consentement et de pacifier leurs relations futures, cela conduit souvent à des actes (trop) volumineux (Sous-section I) et parfois à un contentieux important (Sous-section II). Il est intéressant à cet égard de regarder ce qu'il se passe chez nos voisins étrangers (Sous-section III).
Le rôle central du notaire en matière de conseil et d'information préalables
– Plan. – Face à l'augmentation constante des documents et informations devant être remis à un acquéreur immobilier, le rôle du notaire est crucial. Anticiper le contentieux et pacifier les relations futures entre les parties nécessitent que ces dernières aient reçu informations et conseils avant de s'engager. Nous procéderons à quelques rappels en matière de devoir de conseil du notaire (Sous-section I) avant de développer son rôle de « premier instituteur du droit » au service de l'ingénierie notariale (Sous-section II).
Ingénierie notariale et délivrance de l'information en amont
– Plan. – Une information et des explications délivrées en amont (d'une étape immobilière) seront toujours plus efficaces et pertinentes qu'une compréhension tardive par le client de l'opération à intervenir. Expliquer en amont, le déroulement d'un dossier, ses contraintes et ses conséquences est essentiel pour anticiper les blocages et litiges.
Ingénierie notariale et analyse précontractuelle
– Plan. – Lors de la préparation de l'acte authentique, et afin de pacifier les rapports futurs entre les parties, il est essentiel d'analyser et vérifier les informations que ces dernières nous transmettent (Sous-section I), mais également bien sûr de procéder, parfois avec elles, et en tout état de cause pour elles, à une analyse de la documentation réunie (Sous-section II).
Pour aller plus loin
Ingénierie notariale et compréhension par les parties de leurs obligations et engagements
– Plan. – La compréhension par les parties à une opération immobilière de leurs obligations et engagements est essentielle à une pacification de leurs relations immédiates et futures. En s'assurant de la bonne transmission des informations entre les parties, de façon globale tout au long de l'opération immobilière dans laquelle il intervient, le notaire contribue à l'anticipation des difficultés (Sous-section I).