Comprendre et analyser pour conseiller et informer les parties
Comprendre et analyser pour conseiller et informer les parties
Ingénierie notariale et préparation du contrat immobilier
– Plan. – Accompagner nos clients et anticiper avec eux le processus immobilier nécessite de disposer au préalable d'une connaissance précise de leur environnement familial, professionnel et patrimonial. Notre ingénierie notariale doit se développer à travers une analyse précontractuelle intervenant en amont de l'engagement des parties, et de façon complète (Chapitre I). Nous proposons ici de nouveaux modèles de questionnaires à adresser aux parties préalablement à la préparation du contrat : questionnaire de vente, questionnaire d'acquisition, mais également un questionnaire plus ciblé en présence de clients étrangers (Chapitre II). Cette analyse préalable s'associe à la délivrance d'une information complète et anticipée aux parties, qui doivent comprendre en amont le déroulement du dossier qui s'initie, ainsi que les contours de leurs obligations et engagements (Chapitre III).
Ingénierie notariale et temporalité de l'intervention du notaire
– Plan. – Faute d'être anticipée, l'intervention d'un notaire dans un processus immobilier est souvent trop tardive et donc moins efficiente (Section I), alors qu'une analyse préalable et globale menée avec les parties est essentielle (Section II). Nous proposerons des pistes d'amélioration de la temporalité de l'accompagnement des parties (Section III).
Ingénierie notariale et proposition de nouveaux questionnaires de vente et d'acquisition
– De nouveaux modèles de questionnaires « vendeur » et « acquéreur ». – Des modèles de questionnaires de vente (pour un appartement ou une maison) et d'acquisition avaient été mis au point et proposés par l'équipe du 99e Congrès des notaires de France à Deauville, en 2003.
Ingénierie notariale et information des parties
– Plan. – La compréhension par nos clients de leurs engagements et des actes qu'ils signent est indispensable à la sécurité juridique et à l'anticipation du contentieux. Compréhension rime avec pacification.
Pour aller plus loin