Ingénierie notariale et temporalité de l'intervention du notaire
Ingénierie notariale et temporalité de l'intervention du notaire
– Plan. – Faute d'être anticipée, l'intervention d'un notaire dans un processus immobilier est souvent trop tardive et donc moins efficiente (Section I), alors qu'une analyse préalable et globale menée avec les parties est essentielle (Section II). Nous proposerons des pistes d'amélioration de la temporalité de l'accompagnement des parties (Section III).
Constat : une intervention notariale parfois tardive
– Un travail d'anticipation à développer. – Idéalement, un client consulte son notaire en amont de tout investissement ou cession, avant d'avoir trouvé l'objet de son investissement et/ou la structuration de celui-ci, ou les modalités de cession. L'analyse et la réflexion sont alors possibles et permettront une anticipation des choix. Mais, le plus souvent, le notaire n'est saisi que trop tardivement, le bien acquis est d'ores et déjà choisi, le véhicule d'investissement déjà constitué, ou les modalités de la cession déjà déterminées.
Améliorer l'analyse en début de dossier
L'analyse menée par le notaire avec son client en amont d'un processus immobilier devra autant que possible être anticipée et globale (Sous-section I), et notamment être réalisée sous forme de questions préalables à l'opération (Sous-section II).
Pour aller plus loin
Ingénierie notariale et propositions d'anticipation de la relation client
– Proposer dans certaines hypothèses un rendez-vous de mise au point entre l'avant-contrat et la signature définitive. – Dans le cas d'une acquisition immobilière, ce rendez-vous sera l'occasion d'aborder le choix du mode et des quotités d'acquisition (dans l'hypothèse où elles n'auraient pas été déterminées précédemment), la finalisation du financement ou encore la protection et l'utilisation de l'investissement. Nous abordons ces points dans les développements suivants.