– Méthodologie. – L'analyse patrimoniale globale passe par la connaissance du client et l'identification de ses besoins. Mais également par l'incitation du client à se poser les bonnes questions, que ce soit lors de l'acquisition ou lors de la cession, et notamment :
- Qui va investir ? Un investissement seul ou à plusieurs est-il souhaité ?
- Une acquisition par plusieurs générations est-elle envisagée ?
- Une détention en direct ou par l'intermédiaire d'une société est-elle souhaitée ? pertinente ? (si oui, via quel type de société ?) ;
- Quel est le financement envisagé ?
- Une transmission anticipée doit-elle être organisée à l'occasion de l'acquisition / de la cession ?
- Quels sont les objectifs, le but recherché ? (acquisition pour occupation personnelle, location, ou les deux ; recherche de revenus immédiats ou à terme ; recherche d'une plus-value à long terme ; défiscalisation ; opération patrimoniale d'anticipation de la transmission, protection du conjoint, des enfants…).
- Àquelle date est-il opportun de procéder à la mutation immobilière ?
- Quelles seront les conséquences financières / fiscales de l'opération ?
- Quel est le montant du capital à mobiliser ? Quelles sont les capacités financières ?
- Un élément d'extranéité est-il présent ? Un contexte transfrontière existe-t-il ? Ou est-il susceptible d'apparaître par la suite eu égard à la nationalité ou au changement de domicile à intervenir ?
- La finalité est-elle susceptible de changer avec le temps ? (afin de prévoir de la souplesse dans le mode de détention pour éviter des choix irréversibles financièrement et fiscalement).
Le rôle du notaire dans une opération immobilière : une dimension d' « ingénieur notarial » à développer avec nos clients
Dans un environnement changeant et complexe, le notaire doit être capable, au-delà de ses missions traditionnelles, d'une vision et d'une analyse globales et transversales de la situation et des objectifs de ses clients, afin de les accompagner et les conseiller à chaque étape, et de façon anticipée.
Anticiper permettra d'optimiser le processus immobilier, mais aussi d'éviter les conflits futurs.
Une intervention notariale construite autour de trois axes :
- l'écoute ;
- l'audit ;
- le conseil.