La ville dans la ville : l’optimisation foncière

La ville dans la ville : l’optimisation foncière

La mobilisation de l’existant et sa mise en œuvre
Faut-il crier haro sur la maison individuelle ? Nul ne peut contredire que la production de logements au travers de ce modèle amène à réfléchir au regard des souhaits exprimés par les pouvoirs publics pour les années à venir, via la trajectoire dessinée par le ZAN. Et pourtant, faut-il renoncer à cette forme « d’idéal » exprimé par notre société ? Ne peut-on concilier les enjeux environnementaux de préservation, ou du moins d’une consommation raisonnée, des espaces naturels avec ceux de production de logements ?
Faut-il crier haro sur la maison individuelle ? Nul ne peut contredire que la production de logements au travers de ce modèle amène à réfléchir au regard des souhaits exprimés par les pouvoirs publics pour les années à venir, via la trajectoire dessinée par le ZAN. Et pourtant, faut-il renoncer à cette forme « d’idéal » exprimé par notre société ? Ne peut-on concilier les enjeux environnementaux de préservation, ou du moins d’une consommation raisonnée, des espaces naturels avec ceux de production de logements ?
Dans le discours « grand public », en dehors des espaces urbains déjà denses, ne cesse de revenir le terme de « sobriété foncière », en vue de parvenir à une « ville compacte ». Nous ne pouvons qu’être réservés sur l’emploi de ces termes en ce qu’ils portent en eux les germes d’une connotation négative de contrainte, elle-même facteur de résistance quant à son acceptabilité. Nous y préférons le terme d’optimisation foncière (Section I).
Plus spécifiquement, depuis longtemps le modèle d’urbanisation périurbain s’est articulé autour des opérations d’aménagement foncier que sont les lotissements et les zones d’aménagement concerté (ZAC). Celles-ci répondent largement aux aspirations de longue date exprimées d’un lieu de vie « désirable ». Pour autant elles sont aussi les plus consommatrices d’espaces naturels, source de l’étalement urbain. Si l’on peut d’ores et déjà toucher du doigt les évolutions qui s’imposeront à ces futures opérations au travers du ZAN, qu’en est-il de nos lotissements actuels ? Ceux-ci peuvent-ils représenter un gisement mobilisable en faveur du logement ? Leur conception même, au travers des outils juridiques qu’ils peuvent amener à mettre en place et principalement via leurs cahiers des charges, ne représente-t-elle pas un obstacle qui pourrait s’avérer insurmontable à leur optimisation foncière ? (Section II)
Continuer de lire
L’optimisation foncière pour répondre aux enjeux d’aujourd’hui
Comme nous l’avons vu, la trajectoire dessinée par le ZAN à l’horizon 2050 au travers de la méthode ERC (Éviter-Réduire-Compenser) nécessitera d’optimiser les ressources foncières d’ores et déjà plus ou moins artificialisées.
L’optimisation foncière en lotissement
Pour autant, cet intérêt général doit faire face à l’addition des intérêts individuels le plus souvent en opposition et qui s’exprime au travers du phénomène NIMBY. Celui-ci est d’autant plus marqué et prégnant en matière de lotissement que les colotis ont, en soi, adhéré à un cadre de vie spécifique, propre à leur environnement. Sur un plan juridique, cette spécificité se traduit, dans une certaine mesure par le règlement du lotissement, mais essentiellement au travers de son cahier des charges.