Le défi d'une réindustrialisation sobre en consommation foncière
Le défi d'une réindustrialisation sobre en consommation foncière
La réindustrialisation : le ZAN aménagé pour les grands projets industriels
– Une équation impossible ? – Selon l'Association des maires de France et le Mouvement pour les entreprises intermédiaires, la raréfaction du foncier est incompatible avec les objectifs de réindustrialisation. Sur la même ligne, Alexandre Saubot, président de France Industrie, a vivement alerté le gouvernement sur la crainte que le projet de réindustrialisation ne soit mis en échec faute de foncier disponible. Plus optimistes, les auteurs du rapport interministériel intitulé « Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel » considèrent que la France dispose de tous les atouts pour redevenir une grande puissance industrielle sans compromettre l'enjeu de sobriété foncière. Ils ajoutent que l'objectif de réindustrialisation est complémentaire de celui de sobriété foncière.
Incontestablement, concilier réindustrialisation et ZAN est un défi d'envergure. Pour appréhender son ampleur, nous proposons de présenter de manière prospective les besoins en foncier des projets industriels (§ I), puis de décrire comment le ZAN est modulé en fonction de l'envergure de ces projets (§ II) et, enfin, de présenter la boîte à outils pour une réindustrialisation foncièrement sobre (§ III).
L'évaluation prospective des besoins en foncier pour réindustrialiser la France
– Les besoins en foncier industriel et logistique sont indissociables. – La proximité de structures logistiques constitue un gage d'attractivité pour l'industrie, qui contribue de surcroît à la transition écologique en favorisant les circuits courts et en limitant les nuisances liées aux transports de marchandises. En 2021, l'industrie n'occupe avec la logistique que 4,5 % des surfaces artificialisées.
L'application du ZAN en fonction de l'envergure des projets industriels
– Grands projets industriels protégés par la loi. – Le législateur a adopté des mesures visant à éviter que l'implantation de grands projets de réindustrialisation sur le territoire français ne soit pénalisée par la mise en œuvre du ZAN. Parmi elles, la loi Climat et Résilience et la loi du 20 juillet 2023 ont prévu de mutualiser l'artificialisation engendrée par les projets d'envergure nationale ou européenne et les projets d'envergure régionale.
La boîte à outils au service d'une réindustrialisation foncièrement sobre
– Plan. – Pour réindustrialiser la France tout en respectant les objectifs du ZAN, les outils sont protéiformes : recenser le foncier disponible (A), optimiser le foncier artificialisé (B), accélérer et simplifier les procédures d'implantations industrielles (C), anticiper les besoins futurs pour répondre le plus immédiatement possible aux besoins d'espaces de réindustrialisation (D), restaurer les sites naturels et renaturer (E), mais aussi assurer un financement (F).