Détermination des mesures d'évitement, de réduction et de compensation
Détermination des mesures d'évitement, de réduction et de compensation
La séquence ERC
– Plan. – La détermination des mesures d'évitement, de réduction et de compensation relève d'une démarche technique et scientifique. La présente section se limitera donc à décrire de manière sommaire les étapes qui permettent d'y aboutir afin que les lecteurs puissent avoir une meilleure compréhension des choses.
Chaque projet immobilier et chaque site d'implantation ayant ses caractéristiques propres, il n'existe pas de liste réglementaire, préconçue, des mesures d'évitement, de réduction et de compensation. Ces mesures devront être adaptées à chaque projet, en étant déterminées selon ses impacts négatifs sur l'environnement.
En pratique, un état initial du terrain d'implantation d'un projet et de son environnement (§ I) est réalisé afin de déterminer les mesures de la séquence ERC à mettre en œuvre (§ II).
Analyse préalable de l'état initial du site et de son environnement
– Collecte des données. – La collecte de données vise à avoir une connaissance la plus précise possible sur l'état de la biodiversité.
Élaboration des mesures d'évitement, de réduction et de compensation
– Plan. – Les mesures à prendre au titre de chacune des étapes de la séquence ERC ne sont pas listées par les textes. Néanmoins, l'administration a fourni un important travail méthodologique pour les élaborer et les choisir, tant pour les mesures d'évitement (A), de réduction (B) que de compensation (C).