Élaboration des mesures d'évitement

Élaboration des mesures d'évitement

– Évitements types. – Ainsi que nous l'avons vu précédemment, il existe quatre types de mesures d'évitement :
  • l'évitement stratégique ou choix d'opportunité ;
  • l'évitement géographique ;
  • l'évitement technique ;
  • l'évitement temporel.
Dans son Guide d'aide à la définition des mesures ERC de 2018, le Commissariat général au développement durable définit pour chaque type d'évitement des catégories et sous-catégories. Nous renvoyons nos lecteurs vers ce guide très détaillé pour plus de précisions sur la méthode d'élaboration des mesures d'évitement.
– Méthodologie. – Le Commissariat général au développement durable a également édité, en 2021, un Guide pour la mise en œuvre de l'évitement . Il y propose une méthodologie en six étapes :
  • Identifier et hiérarchiser les enjeux environnementaux sur une zone d'étude élargie. Cela consiste à identifier les enjeux environnementaux sur une zone d'étude pertinente afin d'avoir une vision globale des choix possibles d'intégration de l'environnement au projet.
  • Évaluer et justifier le besoin en aménagement. Cela consiste à définir avec précision le projet et particulièrement ses objectifs.
  • Élaborer puis évaluer les solutions alternatives quant à l'opportunité du projet. Cela consiste à comparer les grandes variantes incarnant différents choix d'aménagement plus ou moins contrastés du projet. Cela va nécessiter d'étudier à l'échelle du projet les variantes de tracés, les variantes d'orientation d'un bâtiment, les variantes de dimensions, de choix techniques et de procédés constructifs et d'aménagement.
  • Spatialiser le projet retenu compte tenu des enjeux hiérarchisés. Cela consiste à identifier à fine échelle, lors de la définition précise du projet, toutes les mesures d'évitement géographiques possibles afin de supprimer le maximum d'impacts identifiés au préalable. Cela peut conduire à déplacer le projet sur un autre site.
  • Définir, justifier et mettre en œuvre les modalités d'aménagement pour le projet en phase travaux et en phase exploitation.
  • Suivre les effets de la démarche d'évitement.

Exemple de mesures d'évitement

Voici un exemple simple de ce que peut signifier une mesure d'évitement :

comm2_fig3.pdf
Source : Ministère de la Transition écologique, Commissariat général au développement durable, <em>Guide pour la mise en œuvre de l'évitement, Concilier environnement et aménagement des territoires</em>, mai 2021.