Les nouvelles formules du Vivre ensemble

« L'être humain n'est pas fait pour vivre seul, mais il ne peut pas vivre en société. »

– Un sujet vieux comme la ville. – Cohabiter n'est pas une idée nouvelle. Platon la développe en décrivant l'organisation de la « cité idéale » grecque. Fourier la détaille dans son utopique projet de phalanstère, et les années soixante-dix voient se multiplier les « communautés » et, parfois, leurs dérives. Ce thème, pourtant, ne perd ni en vigueur ni en actualité. En témoignent les débats du 3^e Sommet international des maires, réunis sur ce sujet en décembre 2021 à Izmir.

– Un sujet dynamique. – Il faut en conclure que le Vivre ensemble est un thème qui se renouvelle constamment. Ainsi, l'Association internationale des maires francophones a pu le définir en 2018 comme « le processus dynamique que tous les acteurs mettent en place pour favoriser l'inclusion, ainsi que le sentiment de sécurité et d'appartenance. Faire la promotion du Vivre ensemble c'est reconnaître et respecter toutes formes de diversité, lutter contre la discrimination et faciliter la cohabitation harmonieuse. Dans la mise en œuvre du Vivre ensemble, les différents acteurs du milieu travaillent en concertation pour faciliter l'émergence des valeurs communes qui contribuent à la paix et à la cohésion sociale ».

– Un sujet nécessairement juridique. – À la lecture de cette définition, l'on comprend immédiatement que le sujet comporte une dimension juridique. Mais laquelle ? Quelle doit être la place du Droit dans le Vivre ensemble ? S'agit-il d'édicter des règles impératives, constitutives d'un véritable statut juridique (comme celui de la copropriété), de proposer des règles supplétives pouvant être amendées par la convention des parties (comme les statuts d'une société ou son règlement intérieur) ou encore d'élaborer une simple charte à laquelle chacun adhérerait de façon librement consentie ? Doit-il être fait usage des formules juridiques existantes, ou faut-il en inventer de nouvelles au risque de surcharger un arsenal juridique déjà conséquent ? Faut-il, au contraire, laisser le champ libre au contrat et à l'inventivité de ses rédacteurs ? À ce jour, trois formules (Section I) ont acquis un statut spécifique : l'habitat intergénérationnel, l'habitat inclusif et l'habitat participatif. En revanche, et nonobstant son expansion rapide, le coliving est source de bien des hésitations. Ce nouveau mode de logement, qui remporte un franc succès, peut-il se contenter des règles existantes, qui n'ont pas été conçues pour lui, ou doit-il conquérir à son tour un vrai régime juridique (Section II) ?