L'efficacité des clauses : le rôle du notaire
L'efficacité des clauses : le rôle du notaire
Une transmission acceptéeComme conseil des parties et rédacteur du contrat, le notaire joue un rôle privilégié et doit faire connaître son savoir-faire. Après une analyse fine de la situation de ses clients, il leur apportera ses conseils avisés dans la rédaction de clauses sur-mesure correspondant tout à la fois à leur vision à court, moyen ou long terme de la gestion de leur patrimoine, de son organisation et de sa transmission. Cela pourra être le cas au moment de la rédaction des clauses des contrats d'assurance-vie (Chapitre I) ou des clauses spécifiques aux libéralités (Chapitre II).
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance-vie
La réflexion à apporter à la rédaction de la clause bénéficiaire est plus complexe quand elle s'inscrit dans une stratégie patrimoniale de transmission.
Pour aller plus loin
Les clauses spécifiques aux actes de transmission (donation et legs)
Lors de l'organisation de la transmission de ses biens, le client doit pouvoir compter sur le notaire, auquel il aura pris soin de préciser sa situation familiale et patrimoniale ainsi que ses objectifs, pour le guider au mieux. L'insertion de clauses bien expliquées et étudiées dans les donations et testaments permettra alors de mettre en œuvre une ingénierie patrimoniale utile et satisfaisante. Cela passe notamment par des outils bien connus des notaires qui, utilisés au regard de chaque situation particulière, permettront d'optimiser sereinement la transmission des biens.