Les énergies renouvelables
Les énergies renouvelables
– Des énergies dans le vent. – Les énergies renouvelables sont des énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement ; il en existe plusieurs grandes catégories : l'énergie éolienne, l'énergie solaire (photovoltaïque, thermique et thermodynamique), la méthanisation243, l'énergie hydraulique, la géothermie, le bois énergie, et l'énergie de récupération244.
Déployer les énergies renouvelables suppose des emprises spéciales. Or, si les énergies renouvelables sont vertueuses en termes d'émissions de Co2, il en va différemment pour leur empreinte foncière. Cependant leur essor est essentiel. Nous proposons d'aborder le sujet par une analyse des besoins en foncier des sites de production d'énergies renouvelables (§ I), avant de présenter comment le ZAN s'adapte aux énergies renouvelables (§ II).
Les besoins en foncier des sites de production d'énergies renouvelables
– Plan. – Satisfaire le besoin en foncier de sites de production d'énergies renouvelables suppose de répondre à des exigences de surface d'emprise (au sol, en sous-sol ou en sursol) (A) et à des caractéristiques liées à la situation des sites (B).
Le ZAN et les sites de production d'énergies renouvelables
– La procédure de création des zones d'accélération d'implantation des projets d'énergies renouvelables. – Les zones d'accélération pourront être créées après concertation avec les administrés. En dehors des zones d'accélération, l'implantation de projets d'énergies renouvelables sera possible, mais devra être précédée de la saisie d'un comité de projet, l'objectif étant que la commune d'implantation du projet et les communes limitrophes puissent engager au plus tôt la réflexion. Une procédure de modification simplifiée des documents d'urbanisme est instaurée.