L'évitement

L'évitement

– Lignes directrices. – Première étape de la séquence ERC, l'évitement n'est pas défini par le Code de l'environnement. Mais des lignes directrices du Commissariat général au développement durable en donnent la définition suivante : « Une mesure d'évitement (ou « mesure de suppression ») modifie un projet ou une action d'un document de planification afin de supprimer un impact négatif identifié que ce projet ou cette action engendrerait. Il peut s'agir de « faire ou ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement » ».
Le guide précise que l'évitement peut être « stratégique », c'est-à-dire résulter d'un choix d'opportunité après analyse du bilan d'un projet ; « géographique », notamment sur l'emplacement d'un projet ou d'un chantier ; ou « technique », par le recours à la solution technique la plus favorable pour l'environnement à un coût économiquement acceptable.
Un séminaire dédié à la phase d'évitement, organisé en avril 2017 par le Commissariat général au développement durable, a mis en lumière une quatrième catégorie d'évitement : l'évitement « temporel ». Il consiste à adapter le projet en différant ou en échelonnant sa réalisation dans le temps.
L'évitement est la seule solution qui permet de ne pas porter atteinte au milieu naturel. Mais, comme le souligne le professeur Billet, « la neutralité par évitement est devenue relative, seuls les effets négatifs notables doivent être évités : les mesures de moindre incidence peuvent donc ne pas l'être et n'ont pas ainsi à être neutralisées, l'évitement se rapproche ainsi de la réduction qui la suit dans la séquence ERC traduisant la possibilité de neutraliser effectivement ses effets en obligeant à admettre une neutralité partielle ».