La multiplication des déclinaisons en fonction des usages

La multiplication des déclinaisons en fonction des usages

– Diversité des usages. – Tout développeur peut émettre des tokens, qui recevront diverses qualifications que l'on regroupera ici en deux grandes catégories.
– Usages extrajudiciaires. – Les tokens ou jetons pourront être qualifiés par exemple :
  • de réputation : uniquement pour vérifier la fiabilité d'un utilisateur, laquelle se mesure alors au nombre de jetons détenus ;
  • dits applicatifs, ayant pour but d'être utilisés dans une application décentralisée particulière ;
  • de vote, le token représentant alors une voix pouvant être utilisée dans un contrat particulier de vote ;
  • de traçabilité, le token représentant alors un actif réel dont le transfert entre ses propriétaires est matérialisé par un transfert du token. On parle aussi d'usage à titre de preuve de possession ou de transfert d'un actif matériel, le token étant alors lié d'une façon ou d'une autre à cet actif réel. Son transfert vaut transfert de propriété réel ;
  • donnant droit à un dividende, le token est alors habituellement associé à un projet particulier et donne le droit de recueillir des dividendes du projet à intervalles réguliers ;
  • représentant des points de fidélité, le token étant fourni à un client d'un service à chaque utilisation. Ce token peut ensuite être utilisé en paiement ou selon d'autres modalités ;
  • représentant une valeur spécifique, correspondant par exemple à un euro ;
  • de ticket d'entrée, par exemple à un événement ;
  • représentant un statut. Un token est ainsi distribué aux membres d'une organisation ou aux participants à un événement comme preuve de leur statut particulier.
– Usages judiciaires ; token et preuve. – Comme cela sera abordé plus loin V. infra, Chapitre II, « Le fonctionnement technique » nos et s. , l'un des attraits de la blockchain est son infalsifiabilité et sa datation certaine. En ce sens, les actifs qui sont émis et transmis sur ce support ne bénéficieraient-ils pas d'une force probatoire particulière ?
La question se pose notamment en matière de propriété intellectuelle, à travers par exemple l'ancrage sur une blockchain de brevets et modèles. À dire vrai, c'est plus un outil supplémentaire ouvert aux titulaires de droits qui se présente aux plaideurs ; comme cela a été souligné, « la preuve par la blockchain n'a pas une force probante supérieure à celle des autres éléments de preuve et le juge en appréciera donc souverainement la valeur et la portée » S. Canas, Blockchain et preuve – Le point de vue du magistrat : Dalloz IP/IT 2019, p. 81 et s. .
La question probatoire illustre les enjeux posés par ces actifs circulant sur un dispositif informatique partagé en termes de régulation et de protection des droits G. Canivet, Blockchain et régulation : JCP E 2017, 43. , lorsque l'on veut utiliser un dispositif d'enregistrement électronique partagé comme instrument de preuve de la transmission ou de la conservation des actifs.