La confiance des contractants menacée par les technologies numériques
La confiance des contractants menacée par les technologies numériques
La confiancePar l'usage des nouveaux outils numériques, la confiance technologique et technique vient concurrencer la confiance humaine. Néanmoins, les caractéristiques techniques de ces nouvelles technologies n'offrent pas toutes les mêmes garanties de sécurité juridique
(Chapitre I)
. Il en va de même pour la régulation juridique naissante de ces outils, aux effets disparates sur la confiance des contractants
(Chapitre II)
.
L'ambiguïté des caractéristiques techniques des outils numériques à l'aune de l'objectif de confiance contractuelle
Si certaines caractéristiques techniques des nouvelles technologies viennent renforcer la confiance des contractants
(Section I)
, d'autres au contraire viennent l'atténuer
(Section II)
.
La disparité des effets des modes de régulation des technologies numériques à l'aune de l'objectif de confiance contractuelle
Dans notre droit continental, sécurité juridique rime traditionnellement avec encadrement juridique
V. Gautrais, Les sept péchés de la blockchain : éloge du doute ! : Dalloz IP/IT juill.-août 2019, p. 432 et s.
. Dans le domaine contractuel, les textes normatifs sont destinés à définir les droits et obligations des parties, à en limiter les abus et à en sanctionner les excès. Une régulation bien aboutie est d'une façon générale vecteur de confiance et donc de sécurité juridique.
Pour aller plus loin