La reconnaissance de l'identité numérique
La reconnaissance de l'identité numérique
L'identité numériqueC'est par le biais d'interfaces techniques que le lien est fait entre la personne réelle et son pendant numérique. Parmi les innombrables interfaces et cas d'usage imaginables, dans le cadre d'une étude juridique de l'identité numérique, un intérêt particulier peut être porté de manière générale aux titres d'identité numérique
(Chapitre I)
, et plus particulièrement à l'un de leurs usages, la signature électronique
(Chapitre II)
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Le titre d'identité numérique
La mécanique de l'authentification d'un individu par un système numérique ne peut en aucun cas se résumer à la procédure d'authentification. Derrière chaque compte utilisateur de chaque système se trouve un titre d'identité numérique dont la nature est variable. Après avoir cartographié la variété des titres d'identité numérique
(Section I)
, il conviendra d'approfondir la délivrance des certificats numériques qualifiés
(Section II)
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La signature dématérialisée
La notion de signature dématérialisée est très vaste
Les règles et principes applicables à la signature électronique ont déjà été très bien analysés par les rapports des 113e et 116e Congrès des notaires de France auxquels nous renvoyons le lecteur, les développements de ce chapitre étant complémentaires de ces derniers : Rapport du 116e Congrès des notaires de France, Protéger les vulnérables, les proches, le logement, les droits, Paris, oct. 2020, 4e commission, nos
à .
Pour aller plus loin