Le patrimoine agricole
Le patrimoine agricole
L'importance du patrimoine foncier investi pour dégager un revenu est une caractéristique de l'agriculture. Les règles sont patrimoniales lorsqu'il s'agit d'aborder le foncier sans l'exploitation(Chapitre I). Elles se rapprochent de la fiscalité de l'exploitation agricole lorsqu'il s'agit d'aborder le foncier dans l'exploitation(Chapitre II).
Le foncier sans l'exploitation
L'activité agricole est en majeure partie assise sur l'exploitation de la terre. Or, l'appropriation de ce capital affaiblit la rentabilité des exploitations. Par ailleurs, la valeur vénale du foncier est croissante, la tendance étant plus forte encore pour les terres viticoles que pour les terres agricoles.
Pour aller plus loin
Le foncier dans l'exploitation
Longtemps affecté au patrimoine privé, le foncier trouve désormais sa place tant dans l'entreprise individuelle (Section I)que sociétaire (Section II).
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