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CGV – CGU

2018 – EXPLOSION DÉMOGRAPHIQUE, RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE,
 
ÉPUISEMENT DES ÉNERGIES FOSSILES…

Autant de données irréfutables qui emportent leur cortège de défis à relever par l’Homme en ce début de 21è siècle :
  • Nourrir en quantité et qualité satisfaisantes les habitants de notre planète,
  • Leur fournir des énergies nouvelles et renouvelables,
  • Leur assurer un cadre de vie décent.
Ces défis majeurs font peser sur nos sociétés, et plus particulièrement sur les pays d’Europe du Nord, bassins de productions alimentaires, une responsabilité immense.
Cette adaptation de nos sociétés doit s’opérer dans un cadre contraint : celui de notre espace et de nos moyens financiers. Elle doit également et surtout respecter une valeur essentielle pour l’homme d’aujourd’hui et de demain : la protection de l’environnement. Jamais, une réflexion globale sur le territoire en tant qu’espace de productions et lieu de vie, n’a été aussi cruciale.
La contribution du 114ème Congrès des notaires de France à ce débat s’articule autour de quatre axes :
– Demain l’agriculture
Penser l’agriculture de demain en proposant de nouveaux modèles de détention et d’exploitation du foncier agricole.
– Demain l’énergie
Penser la forêt et les nouvelles énergies de demain en s’intéressant aux conditions de détention et d’exploitation ainsi qu’aux conditions de leur mise en œuvre, de leur exploitation et de leur fin.
– Demain la ville
Penser les lieux de vie de demain en accompagnant la mutation des villes et en préservant les bourgs de nos campagnes.
– Demain le financement
Penser la fiscalité de demain pour encourager et faciliter ces transformations.

PARTIE I : L'appropriation du territoire agricole

Titre I : L’aménagement du territoire agricole
Sous-titre I : La réorganisation du territoire agricole

Sous-titre II : Le rôle de la SAFER dans l’aménagement du territoire agricole

Titre II : Le portage du foncier agricole
Sous-titre I : Du portage individuel au portage familial

Sous-titre II : Du portage familial aux nouvelles formes de portage collectif

PARTIE II : L'exploitation du territoire agricole

Titre I : La transition agroécologique
Sous-titre I : La protection des sols

Sous-titre II : La qualité des produits

Titre II : L’accompagnement des exploitations agricoles vers demain
Sous-titre I : La régulation de l’exploitation agricole

Sous-titre II : La libéralisation de l’entreprise agricole de demain


Thème : Demain l’énergie


PARTIE I : De la protection à l'exploitation de la forêt

Titre I : Le regroupement de la propriété forestière
Sous-titre I : Le droit de propriété

Sous-titre II : Les outils au service du regroupement de la propriété

Titre II : L’optimisation de la gestion forestière
Sous-titre I : La conservation et la protection de la forêt

Sous-titre II : La gestion durable et efficiente de la forêt

PARTIE II : Les énergies renouvelables liées aux technologies modernes

Titre I : La mise en place d’une énergie renouvelable

Titre II : L’exploitation d’une énergie renouvelable


Thème : Demain la ville


INTRODUCTION


PARTIE I : Les villes compactes

Titre I : Les villes densifiées
Sous-titre I : Les ressources du foncier non bâti

Sous-titre II : Les ressources du foncier bâti

Titre II : Les villes partagées
Sous-titre I : Le partage de la ville : la mixité sociale

Sous-titre II : Le partage de l’immeuble

Titre III : Les villes vertueuses
Sous-titre I : Les villes économes

Sous-titre II : Les villes vertes

PARTIE II : Les villes étendues

Titre I : Les villes à vivre à l’année
Sous-titre I : Les villes en expansion

Sous-titre II : Les villes en déclin

Titre II : Les villes à vivre principalement en saison


Thème : Demain le financement


PARTIE I : Du patrimoine agricole à l'exploitation sylvicole

Titre I : Du patrimoine à l’exploitation agricole
Sous-titre I : Le patrimoine agricole

Sous-titre II : L’exploitation agricole

Titre II : Du patrimoine forestier à l’exploitation sylvicole
Sous-titre I : De l’acquisition à la cession de la forêt

Sous-titre II : L’exploitation de la forêt

PARTIE II : Un double défi : procéder à la transition énergétique tout en logeant la population

Titre I : La transition énergétique
Sous-titre I : La production d’énergie renouvelable

Sous-titre II : La rénovation énergétique

Titre II : Le besoin de loger la population en préservant les milieux naturels
Sous-titre I : La nécessité de construire

Sous-titre II : La préservation des milieux naturels

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