Dernière mise à jour le 6/08/2020
2018 – EXPLOSION DÉMOGRAPHIQUE, RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE, ÉPUISEMENT DES ÉNERGIES FOSSILES…
Autant de données irréfutables qui emportent leur cortège de défis à relever par l’Homme en ce début de 21è siècle :
- Nourrir en quantité et qualité satisfaisantes les habitants de notre planète,
- Leur fournir des énergies nouvelles et renouvelables,
- Leur assurer un cadre de vie décent.
Ces défis majeurs font peser sur nos sociétés, et plus particulièrement sur les pays d’Europe du Nord, bassins de productions alimentaires, une responsabilité immense.
Cette adaptation de nos sociétés doit s’opérer dans un cadre contraint : celui de notre espace et de nos moyens financiers. Elle doit également et surtout respecter une valeur essentielle pour l’homme d’aujourd’hui et de demain : la protection de l’environnement. Jamais, une réflexion globale sur le territoire en tant qu’espace de productions et lieu de vie, n’a été aussi cruciale.
La contribution du 114ème Congrès des notaires de France à ce débat s’articule autour de quatre axes :
– Demain l’agriculture
Penser l’agriculture de demain en proposant de nouveaux modèles de détention et d’exploitation du foncier agricole.
– Demain l’énergie
Penser la forêt et les nouvelles énergies de demain en s’intéressant aux conditions de détention et d’exploitation ainsi qu’aux conditions de leur mise en œuvre, de leur exploitation et de leur fin.
– Demain la ville
Penser les lieux de vie de demain en accompagnant la mutation des villes et en préservant les bourgs de nos campagnes.
– Demain le financement
Penser la fiscalité de demain pour encourager et faciliter ces transformations.
PARTIE I : L'appropriation du territoire agricole
Sous-titre I : La réorganisation du territoire agricole
Sous-titre I : Du portage individuel au portage familial
PARTIE II : L'exploitation du territoire agricole
Sous-titre I : La protection des sols
Sous-titre I : La régulation de l’exploitation agricole
Thème : Demain l’énergie
PARTIE I : De la protection à l'exploitation de la forêt
Sous-titre I : Le droit de propriété
Sous-titre I : La conservation et la protection de la forêt
PARTIE II : Les énergies renouvelables liées aux technologies modernes
Thème : Demain la ville
INTRODUCTION
PARTIE I : Les villes compactes
Sous-titre I : Les ressources du foncier non bâti
Sous-titre I : Le partage de la ville : la mixité sociale
Sous-titre I : Les villes économes
PARTIE II : Les villes étendues
Sous-titre I : Les villes en expansion
Thème : Demain le financement
PARTIE I : Du patrimoine agricole à l'exploitation sylvicole
Sous-titre I : Le patrimoine agricole
Sous-titre I : De l’acquisition à la cession de la forêt
PARTIE II : Un double défi : procéder à la transition énergétique tout en logeant la population
Sous-titre I : La production d’énergie renouvelable
Sous-titre I : La nécessité de construire