Dans un cas typique de gestion de patrimoine, le bénéficiaire d'untrustentre vifs est lesettlorde son vivant, et à son décès d'autres bénéficiaires personnes physiques ou morales de son choix, ainsi qu'il l'aura été prévu dans le document de constitution dutrust.
Lors de la création dutrust, les bénéficiaires doivent être déterminés ou déterminables (par ex. : «mes enfants nés ou à naître», «mes petits-enfants en l'an 2040»).
Le bénéficiaire est généralement l'héritier du constituant, mais il peut également être un tiers. Le constituant peut aussi être le premier bénéficiaire. Dans ce cas particulier, il se doit de ne pas donner d'ordre autrusteepour ne pas «affaiblir» letrust.
Le bénéficiaire peut également être une personne morale, tout particulièrement lorsqu'il s'agit d'uncharitable trustou d'untrustdestiné à créer des sûretés.
Entre les bénéficiaires, il existe des obligations dont le
hotchpot
, qui vient du vieux français «hocher», secouer, et du mot «pot». La doctrine duhotchpota pour but de promouvoir la loyauté entre les bénéficiaires. Lorsque l'un d'eux a reçu une somme à titre d'avance, il doit la rapporter dans les comptes de façon à ne pas en retirer un profit supérieur à ceux qui n'ont pas perçu d'avance (en ce compris les intérêts annuels).
Dans le même sens, un bénéficiaire à également l'obligation envers les cobénéficiaires de restituer les distributions qui lui sont faites par erreur ou intentionnellement en violation dutrust.
Les bénéficiaires ont des droits qu'ils peuvent faire valoir en justice, et les tribunaux dans les pays decommon lawexercent une véritable surveillance à ce titre.
Le bénéficiaire a un droit à la séparation des avoirs dutrusten cas de faillite dutrustee. De plus, si des actifs venaient à échapper autrustee, le bénéficiaire pourrait exiger la restitution de ces valeurs patrimoniales autrust.
Il dispose d'un droit de regard sur les comptes dutrust, il peut consulter les comptes, les vérifier, et exiger dutrusteeun compte-rendu périodique. Il peut également demander au tribunal notamment, l'annulation des actes dutrusteecommis en violation dutrust, et requérir au juge une compensation de la part dutrusteeen cas de pertes de revenus ou diminution du capital occasionnées par des actes frauduleux, délictueux ou par manque inexcusable de diligence de la part dutrustee.
Les créanciers des bénéficiaires peuvent-ils faire saisir les biens affectés dans letrust ?Les biens affectés autrustsont insaisissables tant que letrusteeles gère. À partir du moment où il va affecter l'actif aux bénéficiaires, alors les créanciers seront en droit de les poursuivre.
Toutefois, un juge pourra ordonner à untrusteede ne pas remplir ses obligations envers le bénéficiaire désigné dans lestrustsobligatoires (fixed trust), mais envers le créancier subrogé dans ses droits. Dans le cadre d'untrustdiscrétionnaire, la question est plus délicate
1544279072451.
Il existe deux types de bénéficiaires : ceux en revenus et ceux en capital :
- les bénéficiaires en revenuscestui que trust : ils bénéficient des revenus versés par letrusteedans les conditions fixées dans l'acte constitutif dutrust. Ils peuvent être plusieurscestuis, et dans le cadre d'untrustentre vifs (inter vivos) le bénéficiaire peut être le constituant. Il peut percevoir des revenus temporairement ou être gratifié d'un avantage viager par l'acte detrust. Il peut percevoir un revenu fixe ou variable et, en cas de pluralité de bénéficiaires, il est possible de prévoir une distribution simultanée ou successive.Imaginons que l'on puisse en France créer destrusts. L'intérêt serait incontestable en présence d'un enfant handicapé. On assurerait à celui-ci un revenu complémentaire viager aux allocations d'usage et, après son décès, le surplus des actifs pourrait être versé aux autres frères et sœurs. Les revenus fixés seraient plafonnés de façon à ne pas faire perdre à l'enfant handicapé les aides dont il bénéficie. Letrusteeaurait donc un pouvoir d'ajustement.On pourrait être tenté d'assimiler le bénéficiaire en revenus à une sorte d'usufruitier : qu'en est-il en réalité ?L'usufruitier détient un droit réel sur les biens, alors que le bénéficiaire n'en a aucun : il ne jouit pas directement des biens puisqu'il bénéficie des revenus à la discrétion dutrustee(cas destrustsdiscrétionnaires). L'usufruitier a une obligation de conserver «la substance» du bien, alors que dans le mécanisme dutrustcette mission incombe autrusteeet non au bénéficiaire.On peut en conclure que la position du bénéficiaire en revenus est moins avantageuse que celle d'un usufruitier ;
- les bénéficiaires en capital : ce sont les personnes qui vont récupérer la propriété des actifs dutrustà son expiration, c'est-à-dire au décès du dernier des bénéficiaires en revenus, ou à une date déterminée par le constituant.