2560 Le trust est une institution utilisée dans les États de common law, mais qu’ignorent la plupart des États de civil law. Cette institution étrangère semble pour certaines personnes quelque peu inquiétante ; elle est d’ailleurs inconnue de notre droit. On l’appréhende parfois comme un serpent anglo-saxon, difficilement identifiable et consistant en un montage créé dans un intérêt exclusivement fiscal ou juridique. En ce sens, un auteur¹²²⁵indique avec pertinence : «Actuellement, c’est surtout en raison des excès auxquels il peut conduire en permettant d’occulter les bénéficiaires réels et en facilitant la fraude ou l’évasion fiscales internationales que le trust est stigmatisé par nombre d’administrations fiscales nationales à la recherche de transparence aux fins de leur propre contrôle fiscal». Dans les faits, et après lecture de la présente étude, il sera démontré que le trust est un mécanisme très intéressant et complexe.

Si, pour un Français, le trust est une institution difficile à maîtriser, de la même manière, pour un Américain les sociétés civiles et le démembrement sont un serpent français effrayant.

On étudiera son fonctionnement, puis les obligations déclaratives qu’il génère et enfin la fiscalité.