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Quid
en cas d'évolution du projet, une fois l'avis rendu ? – Un nouvel examen au cas par cas est-il nécessaire ?
- Si le projet a été soumis à évaluation environnementale et que l'étude d'impact est en cours, la modification du projet sera simplement intégrée dans l'étude en cours.
- Si le projet a été dispensé d'évaluation environnementale, tout dépendra de l'ampleur des modifications. Si elles sont mineures et qu'elles ne remettent pas en cause les motifs de l'arrêté initial, une nouvelle demande d'examen au cas par cas ne sera pas nécessaire. En revanche, une nouvelle saisine devra être réalisée si les modifications du projet sont susceptibles d'invalider tout ou partie des motifs de l'arrêté initial.