CGV – CGU

VIVRE : La famille dans un contexte international

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De façon liminaire, il est important de préciser que les travaux de la troisième commission se sont limités à traiter uniquement des thèmes relatifs au droit de la famille ayant une relation directe avec la pratique notariale. Certaines thématiques ne seront donc pas abordées dans ce rapport.

Le premier rapport qu’aura un individu avec le droit civil concernera la détermination de sa filiation (Partie I), puis ce dernier, à l’occasion d’une relation élégante, pourra envisager de s’unir (Partie II). Hélas, force est de constater que nombre de ces unions se solderont par une séparation (Partie III). Et comme, ainsi que l’enseigne la philosophie, la mort fait partie de la vie, il sera question du règlement de sa succession (Partie IV). Dès lors, ne faudrait-il point anticiper (Partie V) ?

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