Droit de retour conventionnel et clause graduelle ou résiduelle

Droit de retour conventionnel et clause graduelle ou résiduelle

La combinaison d'une clause de retour et d'une clause graduelle ou résiduelle permet au donateur de sécuriser la transmission qu'il a souhaité organiser. En effet, il va pouvoir prévoir qu'en cas de décès du donataire, tout ou partie des biens donnés reviennent à un second bénéficiaire. En incluant à l'acte un droit de retour, il va conserver la possibilité, parce que la donation résiduelle ou graduelle ne peut trouver à s'exercer pleinement suite au décès du premier et du second donataire, de conserver dans la famille les biens donnés par le jeu de la clause de droit de retour.
La stipulation d'un droit de retour conventionnel dans une donation-partage transgénérationnelle combiné à une donation de residuo va quant à elle permettre de faire tomber le bien donné dans le patrimoine de l'enfant pivot en cas de décès du donataire avant le donateur ; cet enfant pivot ne pouvant en effet être bénéficiaire du droit de retour puisqu'il n'a pas la qualité de donateur. Ainsi, si la donation au petit-enfant prévoit une inaliénabilité des biens donnés et une clause résiduelle au profit de son auteur, en cas de décès avant le donateur, les biens donnés, par le jeu de la clause de residuo, reviendront à son auteur initialement « évincé » dans la donation. Bien entendu, il y aura lieu de maintenir la clause de droit de retour conventionnel permettant au donateur de conserver les biens dans son patrimoine au cas de décès avant lui du donataire initialement gratifié et des donataires « résiduels ».