La transmission à « plusieurs échelons »
La transmission à « plusieurs échelons »
Donation ou donation-partage graduelle/résiduelle
– Situation dans laquelle ces libéralités devraient être plus souvent envisagées. La volonté de gratifier un enfant handicapé. – Les donations graduelle et surtout résiduelle sont des libéralités parfaitement adaptées aux familles dont l'un des enfants présente un handicap et une importante dépendance. Les parents sont toujours soucieux, souvent avec l'accord des autres enfants, d'assurer à cet enfant handicapé les revenus nécessaires à sa dépendance pour le temps où ils ne seront plus là.
Donation-partage transgénérationnelle (réincorporant ou non)
« Il fut un temps où les anciens disaient à leurs petits-enfants, attendez votre tour ou encore votre tour viendra. Ils pourront maintenant inciter leurs enfants à sauter leur tour »347 au moyen d'une donation-partage transgénérationnelle.
Pour aller plus loin